Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les VINS DU SOLEIL
J.M. HUMEAU

Numéro de dépôt :
3232797
Date de dépôt :
24/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
24/06/2013
Les VINS DU SOLEIL de J.M. HUMEAU

Présentation de la marque Les VINS DU SOLEIL

Déposée le 24 juin 2003 par J.M. HUMEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Les VINS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est J.M. HUMEAU domicilié(e) 9, Rue Théodore Gardère,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.M. HUMEAU domicilié(e) 9, Rue Théodore Gardère,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

La marque Les VINS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les VINS DU SOLEIL est expirée depuis le 24 juin 2013.

J.M. HUMEAU a également déposé les autres marques suivantes : le guinguet Vin de pages d'Oc Mise en bouteille pour J. Hunneau par 6607 – Perpignan. France , Le coup de rouge


J.M. HUMEAU - 9, Rue Théodore Gardère,33000 BORDEAUX - 33000 - France


J.M. HUMEAU - 9, Rue Théodore Gardère,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Vins.